Bosco Ntaganda

Le chef rebelle congolais Bosco Ntaganda est r�fugi� depuis lundi 18 mars � l’ambassade am�ricaine � Kigali o�, selon Washington, il aurait demand� � �tre remis directement � la justice internationale. Il serait donc en passe d��tre transf�r� � La Haye, pour un proc�s devant la Cour p�nale internationale (CPI), qui a d�livr� contre lui un mandat d�arr�t international pour crimes de guerre.

Pourquoi Bosco Ntaganda, le chef de la mutinerie du M23 dans l’Est du Congo,�poursuivi par la Cour p�nale internationale�(CPI) depuis 2005 qui l�accuse de crimes de guerre, s�est-il si soudainement rendu, lundi 18 mars�?

Il y a d’abord la version officielle. Selon le d�partement d’Etat am�ricain, cet ancien chef rebelle tutsi, surnomm� ��Terminator�� en raison de ses m�thodes violentes, se serait rendu librement � l’ambassade des Etats-Unis � Kigali o� il aurait demand� � �tre transf�r� � la CPI.

Pourtant, jusqu’ici, le g�n�ral Bosco Ntaganda avait tout fait pour �viter de se retrouver dans cette situation. Int�gr� au sein de l’arm�e congolaise, malgr� les mandats d’arr�t de la CPI (un�premier mandat d�arr�t lanc� en ao�t 2006, un�second mandat d�arr�t lanc� en juillet 2012), il n’avait pas h�sit� � faire d�fection quand des rumeurs d’arrestation �taient parvenues jusqu’� lui.

Une autre version est avanc�e par plusieurs autres sources. Bosco Ntaganda �tait accul�. Il avait tent�, en d�but de semaine derni�re, de rejoindre le Masisi en passant par le parc des Virunga. Mais il avait �t� arr�t� dans sa progression par les milices hutues du FDLR (Forces d�mocratiques de lib�ration du Rwanda).

Un chef de guerre accul�

Il a donc d� faire demi-tour et avait particip� aux combats contre la faction du M23 de son rival, Sultani Makenga. Faute de munitions et de logistique suffisante, le g�n�ral Bosco Ntaganda a fini par traverser la fronti�re rwandaise, vendredi ou samedi dans la nuit, toujours selon les m�mes sources.

Le gouvernement rwandais affirme toujours ne pas savoir comment il est parvenu jusqu’� l’ambassade des Etats-unis. Mais cette reddition a �t� sans doute pr�par�e par Kigali et Washington dans les heures qui ont suivi son entr�e en territoire rwandais.

Les �tapes avant la comparution devant la CPI

Quant � savoir quand il sera effectivement transf�r� � la CPI, cela ne pourra se faire qu�� l�issue d�une proc�dure tr�s codifi�e. D’abord, il faut que le Conseil de s�curit� des Nations unies l�ve l�interdiction de voyager qui p�se contre Bosco Ntaganda, dans le cadre des sanctions qui ont �t� prises contre lui en 2005. Une formalit� qui peut aller assez vite.

Ensuite, Bosco Ntaganda est sous le coup de deux mandats d’arr�t de la CPI. Mais il peut aussi se pr�senter libre � La Haye, et �tre arr�t� sur place. Sauf si les Etats-Unis ou le Rwanda se d�cident � ex�cuter ces deux mandats d’arr�t.

Assurer le transfert � La Haye

Il reste �galement � r�gler la question, tr�s pragmatique, du transport. La CPI n’a pas de moyens logistiques pour le transf�rer. Soit Bosco Ntaganda se rendra sur place par avion de ligne avec les escortes appropri�es. Soit la Cour peut demander � un Etat partie de mettre un avion � sa disposition, comme ce fut le cas pour�Thomas Lubanga. Des discussions sont d�j� en cours entre la CPI et Kigali. C�est ce qu’affirme le d�partement d’Etat am�ricain. Le Rwanda, de son c�t�, d�clare ne pas vouloir se m�ler � cette proc�dure. Il n�y a pas d’objection non plus de Kinshasa. Un transfert vers La Haye semble donc se dessiner.

Source: RFI.